?

15 août 2006

En premier lieu

DROITS D'AUTEUR
Les photographies présentées sur ce site sont protégées par le droit d'auteur et ne doivent en aucun cas être publiées sur un site internet ni diffusées sur un support papier, quel qu'il soit, sans l'autorisation de son auteur. Conformément au Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" (art L122-5). Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l'auteur, est illicite (art L122-4) et constituera une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Un auteur vit de... ses droits d'auteur. En respectant le Code de la Propriété Intellectuelle et en vous refusant systématiquement à utiliser une image ou un texte sans l'accord de celui qui l'a créé, vous respectez son travail

Posté par bonbadillome à 00:35 - Commentaires [0] - Permalien [#]